Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSEE DES CHAMPS
COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS, Société COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3161917
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2022
ROSEE DES CHAMPS de COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS

Présentation de la marque ROSEE DES CHAMPS

Déposée le 22 avril 2002 par la société COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSEE DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE LA SAULAIE, BP 15 - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 326 555 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative des producteurs légumiers domicilié(e) Zone industrielle de la saulaie, BP 15 - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

La marque ROSEE DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSEE DES CHAMPS est expirée depuis le 22 avril 2022.

COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS a également déposé les autres marques suivantes : La Rosée des Champs


COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS, Société COOPERATIVE AGRICOLE - ZONE INDUSTRIELLE DE LA SAULAIE, BP 15 - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France - SIREN 321326555


Coopérative des producteurs légumiers - Zone industrielle de la saulaie, BP 15 - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493753 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-03-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Télécommunications : agence de presse et d'informations (nouvelles) . Communications par terminaux d'ordinateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.